Vous souhaitez être rappelé ?

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le site internet www.ingenergia.fr est édité par :

INGÉNERGIA
Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 1 000 euros
Siège social : 15 rue de Montségur, 31470 Fonsorbes
SIREN : 100 114 743
SIRET : 100 114 743 00014
Immatriculation : 100 114 743 RCS Toulouse
Numéro de TVA intracommunautaire : FR37 100 114 743

Téléphone : 07 82 32 11 11
Adresse électronique : kdossantos@ingenergia.fr

INGÉNERGIA est présidée par la société OPALIA HOLDING, elle-même représentée par Monsieur Kévin DOS SANTOS.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Kévin DOS SANTOS, représentant légal d’OPALIA HOLDING, présidente de la société INGÉNERGIA.

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

WPSERVEUR
130 Avenue du Président WIlson, 93100 Montreuil.
09.72.49.72.64

Activité professionnelle

INGÉNERGIA exerce notamment des activités :

  • d’ingénierie et de conseil technique ;
  • de maîtrise d’œuvre ;
  • d’assistance à maîtrise d’ouvrage ;
  • de bureau d’études thermique et fluides ;
  • d’études de faisabilité, d’audits et de diagnostics ;
  • d’économie de la construction ;
  • d’ordonnancement, de pilotage et de coordination.

Les prestations proposées par INGÉNERGIA sont des prestations intellectuelles. Leur nature et leur périmètre sont précisés dans les devis, propositions d’honoraires, contrats et conditions générales applicables à chaque mission.

Assurance professionnelle

INGÉNERGIA est assurée au titre de sa responsabilité civile professionnelle et de sa responsabilité décennale auprès de :

SMABTP — contrat GLOBAL INGÉNIERIE

Les garanties applicables dépendent de la nature et du périmètre de chaque mission, des activités déclarées au contrat ainsi que des conditions et limites de garantie.

Une attestation d’assurance en cours de validité peut être communiquée sur demande.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions applicables à la médiation de la consommation, tout client consommateur doit préalablement adresser une réclamation écrite à INGÉNERGIA.

En l’absence de solution amiable, ou en l’absence de réponse satisfaisante, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation désigné par INGÉNERGIA :

CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site internet : www.cm2c.net

La saisine du médiateur suppose qu’une réclamation écrite ait préalablement été adressée à INGÉNERGIA.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site ainsi que l’ensemble de ses contenus, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, documents, études, mises en page et éléments téléchargeables, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable d’INGÉNERGIA, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite.

Le nom, la marque, l’identité visuelle et le logo INGÉNERGIA ne peuvent être utilisés ou reproduits sans autorisation préalable.

Crédits

Conception éditoriale et contenus : INGÉNERGIA

Conception et intégration du site : Adrien L’hostis, pour INGÉNERGIA.

Photographies et illustrations : visuels générés à l’aide d’un outil d’intelligence artificielle générative, puis sélectionnés, adaptés et intégrés par Adrien L’hostis pour INGÉNERGIA.

Les crédits propres à certaines photographies ou illustrations pourront également être indiqués directement à proximité des contenus concernés.

Responsabilité

INGÉNERGIA s’efforce de fournir sur le site des informations exactes, compréhensibles et actualisées.

Les contenus publiés sur le site ont toutefois une vocation générale et informative. Ils ne constituent pas :

  • une étude technique applicable à un projet particulier ;
  • un diagnostic ;
  • une note de calcul ;
  • une prescription ;
  • un conseil juridique ;
  • un engagement contractuel ;
  • une garantie d’obtention d’une autorisation, d’une aide financière ou d’un résultat technique.

Chaque projet doit faire l’objet d’une analyse spécifique prenant notamment en compte sa localisation, son programme, son environnement, ses usages, son budget, ses contraintes techniques et sa réglementation applicable.

INGÉNERGIA ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions du site. Elle peut modifier, compléter ou retirer les contenus publiés à tout moment.

Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers.

INGÉNERGIA ne contrôle pas le contenu, la sécurité, la disponibilité ni les pratiques de ces sites externes et ne peut être tenue responsable des conséquences liées à leur consultation ou à leur utilisation.

Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles ainsi que les conditions d’utilisation des cookies et autres traceurs sont décrites dans la page Politique de confidentialité.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.